REPRISE DE L'ACCUEIL DES ORGANISMES DE FORMATION

REPRISE DE L’ACCUEIL EN FORMATION
Recommandations et conseils à destination des acteurs intervenant dans le champ de l’apprentissage et la formation professionnelle continue
12 mai 2020
PREAMBULE
Le présent document a vocation à proposer aux acteurs intervenant dans le champ de l’apprentissage et de la formation professionnelle continue un ensemble de recommandations et de conseils, pour préparer la reprise de l’accueil dans les centres de formation d’apprentis et dans les organismes de formation.
Il fait suite au décret n°2020-545 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de COVID-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire autorisant l’accueil du public pour les établissements de formation et les Centres de Formations d’apprentis à partir du 11 mai.
La réouverture de l’accueil au public des organismes de formation (OF) / Centres de formation des apprentis (CFA) est conditionnée à la mise en oeuvre de mesures de protection sanitaire des personnes accueillies et employées par les structures, au moins équivalentes à celles prescrites par les autorités sanitaires (mesures barrières, règles de distanciation physique…) précisées dans le Protocole national de déconfinement du Ministère du travail.
La mise en oeuvre de ces règles pour les organismes de formation et les centres de formation d’apprentis est déclinée dans le guide de préconisations de sécurité sanitaire de la branche sectorielle, publié prochainement par le Ministère du travail. Ce document formule un ensemble de préconisations sur l’organisation du travail à destination des salariés et employeurs des organismes de formation et CFA, ainsi que sur les recommandations sanitaires à mettre en oeuvre afin de favoriser la reprise de l’accueil en formation dans les meilleures conditions de sécurité.
Coronavirus (COVID-19)
En complément, le présent document formule des conseils et recommandations pour l’organisation des enseignements et la priorisation des publics et/ou des formations, le recrutement et l’orientation en formation et les modalités de diffusion des informations préalables à la reprise, en lien avec les financeurs et les entreprises. Il se conçoit comme un guide d’aide à la décision.
Ces différents documents ont vocation à constituer le cadre de recommandations à l’intérieur duquel les CFA et les organismes de formation devront définir les règles de mise en oeuvre de la reprise de l’accueil physique, adaptées à leur réalité foncière et opérationnelle, et tenant compte à la fois des besoins des publics bénéficiaires de formation et de ceux des personnels dispensant les formations et les équipes supports.
DUREE ET CHAMP D’APPLICATION DU GUIDE
Les conseils et recommandations présentés dans le cadre de ce guide pourraient être amenés à évoluer pour prendre en compte de nouvelles consignes édictées au niveau national.
Ils couvrent l’ensemble du champ de la formation professionnelle et de l’apprentissage. Les établissements médico-sociaux de rééducation professionnelle pourront également s’y référer. Des recommandations spécifiques peuvent être émises pour les établissements relevant de la compétence de certains Ministères.
Coronavirus (COVID-19)
1/ LES RECOMMANDATIONS PREALABLES SUR LE PLAN
SANITAIRE ET L’ENCADREMENT HUMAIN
1. Le nécessaire respect des gestes barrière et des règles de
distanciation physique
Le respect des gestes barrière et des règles de distanciation physique n’est pas propre aux
CFA et aux organismes de formation. Il s’inscrit dans le cadre d’une politique publique en
matière sanitaire portée au niveau national pour contenir la propagation du coronavirus. Les
recommandations nationales s’articulent autour de cinq principes généraux :
 Le maintien de la distanciation physique
 L’application des gestes barrière
 La limitation du brassage des apprenants
 L’assurance d’un nettoyage et d’une désinfection des locaux et matériels
 La communication, l’information et la formation
Le respect des règles de distanciation physique ainsi que des gestes barrière en constitue la
base la plus essentielle :
 La règle de distanciation physique, dont le principe est le respect d’une distance
minimale d’un mètre entre chaque personne, permet d’éviter les contacts directs, une
contamination respiratoire et/ou par gouttelettes. Elle doit être respectée dans tous les
contextes et tous les espaces (arrivée et abords de l’établissement, lieux de pause,
couloirs, lieux de restauration, sanitaires, etc.).
 Les gestes barrière rappelés dans l’infographie ci-dessous, doivent être appliqués en
permanence, partout, par tout le monde. Ces sont les mesures de prévention
individuelles les plus efficaces actuellement contre la propagation du virus. C’est
pourquoi elle pourra être affichée sans restrictions et de manière visible à différents
endroits de l’établissement. Le site Santé Publique France permet gratuitement de
télécharger divers outils de communication (affiches, vidéos, flyers…) à destination du
grand public (accessible en suivant ce lien).